1ère: Bouygues condamné à démonter une antenne-relais

1ère: Bouygues condamné à démonter une antenne-relais

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Brève Téléphone mobile





Le paysage de la téléphonie mobile risque décidément de changer
radicalement dans les prochains mois, et ce que ce soit au sens propre
ou au sens figuré.



Démontage d'antennes-relais, une première en France
Après la fin de la vente en exclusivité de mobiles chez les opérateurs,
c'est la cour d'appel de Versailles qui a condamné en appel Bouygues
Telecom a démonter une antenne-relais située dans le Rhône. Une
première sachant qu'aucune étude ne permet à ce jour de démontrer
l'impact sur la santé des ondes GSM émises par les antennes-relais.


Le principe de précaution devra donc s'appliquer premièrement dans le
Rhône et risque fort de faire jurisprudence pour permettre à d'autres
riverains d'attaquer à leur tour les opérateurs mobiles pour leur
demander de démonter certaines antennes-relais. « Aucun élément ne
permet d'écarter péremptoirement l'impact sur la santé publique de
l'exposition de personnes à des ondes ou des champs électromagnétiques
» ont précisé les juges qui ont condamné Bouygtel à démonter
l'antenne-relais incriminée sous peine de devoir débourser 500 euros
par jour de retard.


De même, l'opérateur devra indemniser à hauteur de 7000 euros trois
couples d'habitants de Tassin-la-Demi-Lune dans le Rhône pour «
exposition à un risque sanitaire », a déclaré l'avocat des parties
civiles. Bouygues Telecom évalue la possibilité de se pourvoir en
Cassation.



Les opérateurs étonnés de cette décision
La réaction des principaux opérateurs mobiles nationaux, réunis au sein
de l'Association française des opérateurs mobiles (AFOM), ne s'est pas
faite attendre. L'AFOM se déclare « surprise et perplexe » suite à
cette décision.


« Au plan sanitaire, elle ne correspond à la position d'aucune autorité
sanitaire nationale, ni à celle de l'Organisation mondiale de la santé.
Ces autorités indiquent toutes que les antennes-relais ne présentent
pas de danger pour la santé des riverains », commence par déclarer
l'association qui précise de plus que le démontage de l'antenne-relais
dans la ville de Tassin-la-Demi-Lune aura pour principale conséquence
de créer une nouvelle « zone blanche », c'est à un dire une zone où le
téléphone mobile ne pourra pas être utilisé.


D'autant plus que « au plan réglementaire, l'AFOM a des obligations
vis-à-vis de l'Etat en matière de couverture du territoire et de
qualité des services mobiles, au titre des licences GSM et UMTS ». Et
il est difficile dans ces conditions d'avoir une meilleure couverture
GSM et de devoir démonter des antennes-relais. L'association demande
donc aux pouvoirs publics de clarifier au plus tôt la situation, les
membres de l'AFOM « respectant aujourd'hui strictement la
réglementation » en vigueur
@+ kiai0065